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Marques déposées par SDDH
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C COLYSEE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C COLYSEE PARIS
SDDH

Numéro de dépôt :
4313669
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
C COLYSEE PARIS de SDDH

Présentation de la marque C COLYSEE PARIS

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par SDDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C COLYSEE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est SDDH domicilié(e) 26 RUE DE LA CHAUSSEE - 25502 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS SIRE domicilié(e) 26 RUE DE LA CHAUSSEE - 25500 - MORTEAU - France.

La marque C COLYSEE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COLYSEE PARIS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.


SDDH - 26 RUE DE LA CHAUSSEE - 25502 - MORTEAU - France


DENIS SIRE - 26 RUE DE LA CHAUSSEE - 25500 - MORTEAU - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760776 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Horlogerie et instruments chronométriques.Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.